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Les congés payés de l’assistante maternelle la première année
Première année de contrat ? Le début d’une nouvelle aventure… Et des premières questions sur les congés payés ! 😉 Le saviez-vous : même la première année, l’assistante maternelle peut poser des congés ! Combien de jours a-t-elle le droit de poser ? Peut-elle partir en vacances avant d’avoir tout cumulé ? Et comment le noter dans le contrat ?
On décortique le sujet ensemble ! ⬇️
- 📅 L’assmat acquiert 2,5 jours ouvrables par mois complet travaillé entre le début du contrat et le 31 mai.
- 🙋♀️ Elle peut poser des congés par anticipation, à condition d’avoir l’accord écrit de l’employeur.
- 💼 En année complète, les congés sont inclus dans le salaire, mais ne sont payés que s’ils sont acquis.
- 📦 En année incomplète, les congés sont rémunérés à part, selon les règles habituelles (10 % ou maintien).
- ⚖️ Si les congés posés ne sont pas acquis, il faut procéder à une régularisation ou à une déduction de salaire.
Et si vous laissiez Nounou-top gérer à votre place ? 😎
👉 On vous propose un outil clé en main pour la gestion des congés : de la pose à la déclaration, en passant par la rémunération et le calcul précis des jours acquis. Tout est centralisé, facile à suivre et sans prise de tête !
Comment prendre des congés payés la première année de contrat ?
Même en première année, l’assmat a droit à des congés ! 🥳 Tout dépend du temps travaillé depuis le début du contrat.
En année complète
Dans un contrat en année complète, les congés sont intégrés dans la mensualisation :
La première année, l’assmat n’a pas encore cumulé 30 jours ouvrables, sauf si elle commence au 1er juin :
- Elle acquiert 2,5 jours ouvrables par mois complet,
- Entre la date de début du contrat et le 31 mai.
✨ Exemple :
Rayan démarre son contrat le 1er mars :
– 3 mois complets jusqu’au 31 mai,
– 2,5 x 3 = 7,5 jours, arrondis à 8 jours ouvrables acquis.
Si l’assmat souhaite poser plus de jours, elle devra les prendre par anticipation, avec accord écrit de l’employeur.
💡 Même si les congés payés sont “inclus” dans le salaire mensuel, ils doivent être payés uniquement s’ils ont été réellement acquis à la fin de la période de référence.
En année incomplète
Pour les contrats en année incomplète, la gestion des congés est différente :
- L’assmat travaille moins de 47 semaines par an,
- Les congés sont rémunérés à part, en plus de la mensualisation.
Il est également possible de poser des congés anticipés, mais attention ! Dans ce type de contrat, les périodes de congés sont :
- Souvent fixées dès le début,
- En lien avec les vacances des parents employeurs.
💡 Les jours non acquis au 31 mai seront déduits du salaire ou régularisés (si finalement acquis à temps).
Calculer les congés payés la première année
Le calcul repose sur le nombre de mois complets travaillés, entre la date de début de contrat et le 31 mai suivant.
La formule à appliquer :
Nombre de mois complets x 2,5 = nombre de jours ouvrables acquis (arrondi à l’entier supérieur).
Les congés anticipés
Les congés anticipés sont des jours de congé posés avant de les avoir acquis. Ainsi, l’assistant maternel peut prendre ses vacances en même temps que sa famille, même lors de sa première année de contrat.
Ces congés doivent être :
- Validés dans le contrat ou avec un écrit,
- Régularisés à la fin de l’année de référence (31 mai), une fois les droits acquis.
Et si les jours posés ne sont pas acquis ? 🤔
- Le salaire devra être ajusté (déduction ou régularisation de salaire),
- Ou convertis en congés sans solde si aucun droit n’a été acquis.
✨ Exemple :
Amélie débute un nouveau contrat en février, avec 3 semaines de congé posées en août.
– Si au 31 mai, elle a bien acquis 18 jours, Amélie sera payée pour ses congés.
– Sinon, le trop-perçu sera déduit ou régularisé.
Clause à prévoir dans le contrat
Pour éviter des imprévus non désirés, on vous conseille d’insérer une clause spécifique dans votre contrat !
Pourquoi ?
- Sécuriser les deux parties,
- Faciliter les déclarations Pajemploi,
- Éviter les conflits en fin d’année.
Exemple de clause
“L’assistante maternelle pourra poser des congés par anticipation pendant la première année, sous réserve d’accord avec l’employeur. Les congés seront régularisés selon les droits réellement acquis au 31 mai.”
Est-ce que l’assistante maternelle peut poser 3 semaines de congé dès la première année ?
Oui ! Mais seulement avec accord de l’employeur. Elle pourra poser des congés en anticiper, qui seront rémunérés uniquement s’ils sont acquis à la fin de la période de référence.
Et si l’assmat n’a pas acquis tous les jours posés en anticiper ?
Deux options :
– Une régularisation en fin d’année,
– Ou une déclaration en congé sans solde, avec ajustement du salaire.
Comment déclarer les congés anticipés sur Pajemploi ?
Les congés anticipés sont déclarés comme des congés payés classiques, à condition qu’ils soient acquis au 31 mai.
Mon employeur refuse les congés anticipés, que faire ?
Deux choix possibles :
– Travailler à la place,
– Poser des congés sans solde.
L’employeur n’est pas obligé d’accepter les congés anticipés, sauf si c’est prévu dans le contrat (clause).