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Les absences de l’assistante maternelle : maladie et arrêt de travail

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Chapitre 1

Les absences de l’assistante maternelle : maladie et arrêt de travail

Entre les repas, les siestes et les petits bobos à soigner, le quotidien d’une assmat ne connaît pas de pause… Sauf quand la santé s’en mêle ! 🤧 Un rhume coriace, une chute dans l’escalier, un bébé qui grandit dans le bidou et hop, le contrat est en pause. Alors, que faire quand l’assmat est absente ? Et si c’est l’enfant qui ne vient pas ? On vous explique quoi faire, qui prévenir et comment assurer la continuité de la garde (ou pas).

Suivez le guide ! ⬇️

Stop aux galères de calculs pendant un arrêt 🧾

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Accident du travail, que faire ?

Un accident pendant la garde (chute, faux mouvement, trajet) ? Il peut être reconnu comme accident du travail si :

  • Il est soudain, lié à l’activité professionnelle,
  • Il est déclaré dans les délais (24 à 48 h max),
  • Il est appuyé par un certificat médical et, dans le grand idéal, des témoins.

Et ensuite ? L’assmat informe ses employeurs, fournit les documents, et chacun remplit sa part de la déclaration à la CPAM.

💡 Et oui, elle garde ses congés et son ancienneté pendant toute la durée de l’arrêt !

📢 Bon à savoir :

L’employeur n’a rien à sortir de sa poche, sauf subrogation. L’assmat peut toucher des indemnités spécifiques de la part de la CPAM et de la prévoyance. Elle est indemnisée dès le premier jour d’arrêt (pas de délai de carence).

Maladie : quand l’assmat doit s’arrêter

Gastro, grippe, fatigue intense ou arrêt de plusieurs jours… Wonder nounou n’échappe pas aux maladies !

Comment ça marche ?

  • Le contrat est suspendu (pas de garde, pas de rémunération),
  • L’arrêt doit être déclaré sous 48 h à la CPAM + aux employeurs,
  • Indemnités journalières après 3 jours de carence (CPAM + IRCEM si conditions remplies),
  • Le parent peut recruter une remplaçante en CDD.

💡 À noter que les jours d’arrêt maladie ne sont pas rémunérés, sauf si une clause du contrat ou un accord le prévoit expressément.

Et si l’arrêt tombe pendant les vacances ? Les jours de congés peuvent être reportés ! 😉

Enfant malade, du parent ou de l’assmat

Petit chou est fiévreux ce matin ? 🌡️ Aïe, que faire ?

Si c’est l’enfant du parent employeur :

  • Avec certificat médical : pas de salaire versé.
  • Sans justificatif : la journée doit être rémunérée.

Et si c’est l’enfant de l’assmat ?

  • Elle peut s’absenter jusqu’à 3 ou 5 jours par an (non rémunérés),
  • Il faut fournir un certificat médical de l’enfant.

💡 Anticipez tous les cas de figure dans votre contrat de garde, en rédigeant une clause spécifique adaptée !

La grossesse

Un heureux évènement se profile à l’horizon ? Coool, toutes nos félicitations ! 🎉

Quid du contrat ? Tout est encadré par la loi :

  • Elle a droit à un congé maternité indemnisé par la CPAM,
  • Elle est protégée contre le licenciement,
  • Ses droits à congés et ancienneté sont maintenus.

Et si c’est la maman employeur qui est enceinte ?

  • Jusqu’à 3 jours non rémunérés par an,
  • Ou 5 jours si elle a plusieurs enfants à charge ou un enfant de moins d’un an,
  • Ce congé n’est pas payé et ne génère pas de congés payés.

📢 Bon à savoir :

La femme enceinte bénéficie d’une protection contre le licenciement, que ce soit pour l’assistante maternelle ou le parent employeur salarié d’une entreprise.

Les absences applicables à l’assistante maternelle

Eh oui, même les tops assmats peuvent tomber malade ou s’absenter ! 😷 Comme tout salarié, une assistante maternelle a le droit à des absences justifiées et encadrées par loi (et la convention collective).

Quelles sont-elles ? 🤔

  • Congés payés annuels (5 semaines),
  • Arrêt maladie avec certificat médical,
  • Congé maternité,
  • Absence pour examens médicaux liés à la grossesse,
  • Accident du travail ou de trajet,
  • Congé pour événements familiaux (décès, mariage, naissance, etc.),
  • Absence exceptionnelle avec accord de l’employeur.

Les absences applicables au parent employeur

Parfois ce n’est pas l’assmat qui s’absente mais le parent !

Quelles sont les différentes absences possibles ? 🤔

  • Vacances prévues dans le contrat,
  • Absence de l’enfant prévue et non rémunérée (si mentionnée au contrat),
  • Enfant malade (avec préavis donné à l’assmat),
  • Jours de fermeture exceptionnelle (ex. : travaux, événement personnel),
  • Absences exceptionnelles prévues au contrat (nombre limité).

Mon assmat est malade, est-ce que je dois la payer ?

Pas forcément ! Cela dépend principalement de la durée et de la nature de l’arrêt.

Et si je n’amène pas mon enfant une journée, est-ce que je dois payer ?

Seulement si l’absence est prévue au contrat (jours programmés non rémunérés). Dans le cas contraire, oui, vous devez rémunérer la journée même si votre enfant ne vient pas.

Mon assmat est enceinte. Peut-elle s’absenter en journée pour un rendez-vous ?

Oui ! Le Code du Travail prévoit des absences autorisées pour examens médicaux obligatoires, sans impact sur sa rémunération.

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