Un petit rhume qui traîne, une vilaine grippe ou un vrai besoin de repos… Nos top assmats ont aussi besoin de souffler ! Et lorsqu’un arrêt maladie s’invite, il peut soulever plein de questions : contrat, rémunération, remplacement… Comment faire en cas d’absence pour maladie de l’assistante maternelle ?
On explore le sujet ensemble ! ⬇️
- 📝 Un arrêt maladie suspend le contrat mais ne le rompt pas.
- 💶 Les IJ + IRCEM compensent partiellement la perte de salaire.
- 📩 À déclarer rapidement à la CPAM et aux employeurs.
- 🔁 Remplaçant possible via CDD.
- ❌ Impossible de licencier pour cause de maladie.
Qu’est-ce qu’un arrêt maladie ?
L’arrêt maladie, c’est une pause temporaire du contrat de l’assistante maternelle : le temps pour elle de se reposer sur prescription médicale, parce que son corps (ou sa tête) lui dit stop !
Le contrat n’est pas rompu : il est juste mis en veille le temps qu’elle retrouve la forme ! 💪
Ce qu’il faut retenir :
- Le contrat suspendu et reprend au retour de l’assmat,
- Il y a 3 jours de carence avant que la CPAM ne prenne le relais,
- Les congés payés continuent de s’accumuler comme si de rien n’était.
Et côté indemnisation ?
- La CPAM verse des indemnités journalières,
- L’IRCEM Prévoyance peut compléter jusqu’à 81,80 % du salaire mensuel brut (sous conditions).
Comment déclarer l’arrêt maladie de l’assistante maternelle ?
Pour acter son arrêt maladie, l’assistante maternelle doit l’envoyer sous 48 h à la CPAM et à chaque employeur concerné.
💡 Pas besoin de détails médicaux, juste le volet administratif.
Et les parents employeurs ? Ils doivent continuer à la déclarer sur Pajemploi, même si elle n’a pas travaillé ce mois-là.
Et si l’arrêt tombe pendant les congés payés ?
Les jours ne sont pas perdus ! 🫣 Si elle tombe malade pendant ses congés payés, les jours concernés peuvent être reportés… mais uniquement si l’arrêt de travail a bien été délivré.
Pas d’arrêt de travail = pas de report des congés.
Le mi-temps thérapeutique pour reprendre en douceur
Après un arrêt, notre corps est souvent à la ramasse : douleurs, ralentissement de l’organisme, difficulté à reprendre le train train habituel…
Grâce au mi-temps thérapeutique, l’assmat peut reprendre son activité progressivement, tout en étant partiellement indemnisée.
💡 L’assmat a besoin du vert feu du médecin, de la CPAM et de l’employeur. Et bien évidemment, un petit avenant au contrat.
La subrogation : quand l’employeur reçoit les IJ
Une expression plus compliquée qu’elle n’y paraît ! 😅
La subrogation de salaire, c’est quand l’employeur perçoit les indemnités de la CPAM à la place de l’assistant maternel. En contrepartie, il maintien son salaire et le lui verse mensuellement, comme d’habitude.
L’attestation de salaire de la CPAM
C’est LE document qui permet à la CPAM de calculer ce qu’elle doit verser à l’assmat.
Et chez Nounou-top, pas besoin de vous casser la tête : on vous la génère toute prête dans votre espace personnel, avec les bons chiffres et les bons champs cochés.
Comment remplacer son assmat durant un arrêt maladie ?
Bon c’est bien beau tout ça mais, si l’assmat est absente, comment fait le parent pour la garde de son enfant ?
Sachez qu’il est tout à faire possible d’embaucher un(e) remplaçant(e) :
- En CDD classique (de date à date),
- En CDD sans terme précis, jusqu’au retour de l’assmat.
La deuxième option se prête parfaitement à la situation. Pensez à inclure une durée minimale ou maximale d’engagement dans le contrat !
Comment trouver un remplaçant ?
Avec Nounou-top ! 😉 On a quelques dizaines de milliers d’annonces sur notre site, il y a surement une belle âme qui vous correspondra parfaitement !
Plusieurs options possibles :
- monenfant.fr de la CAF,
- Les Relais Petite Enfance (ex RAM),
- La PMI du département,
- France Travail.
Mon assmat est malade, est-ce que je peux la licencier ?
La réponse est non ! C’est considéré comme un licenciement discriminatoire, donc interdit par loi. ⚖️
Mais il est possible de rompre le contrat pour d’autres raisons, à la condition de pouvoir les justifier :
- Déménagement de la famille,
- Scolarisation de l’enfant,
- Difficultés à trouver un remplaçant.
💡 Le retrait d’enfant pour cause de maladie n’est pas recevable juridiquement.
Mon assmat est malade, dois-je la payer ?
Non ! Elle sera indemnisée par la CPAM (et l’IRCEM si les conditions sont remplies). Vous n’avez aucun salaire à verser pendant son arrêt, sauf si vous mettez la subrogation en place.
Est-ce que je peux la remplacer le temps de l’arrêt ?
Oui, c’est même recommandé ! Vous pouvez embaucher un(e) professionnel(le) de la garde en CDD pendant son absence