Comment calculer la régularisation de salaire en cours d’année ?

Eh oui ! La régularisation, ce n’est pas uniquement à date d’anniversaire du contrat ou à la fin de celui-ci : en année incomplète, chaque changement majeur peut entraîner une régularisation de salaire. 💸 Pourquoi et comment la calculer ? Quand faut-il la faire ? On répond à ces questions dans cet article.

Suivez le guide ! ⬇️

Pourquoi une régularisation de salaire en cours d’année ?

Facile ! 😎 En année incomplète, le salaire mensuel est basé sur un nombre de semaines d’accueil prévu à l’avance (souvent 36 à 42 semaines par an).

Or, au fil de l’année, la réalité peut s’éloigner de la théorie :

• Votre p’tit loup rentre à l’école,
• Les horaires ou le planning ont changés,
• Vous devez mettre fin au contrat plus tôt que prévu,
• Ou vous souhaitez reprendre la gestion de votre contrat actuel avec Nounou-top ! 😉

Ces changements entraînent souvent un décalage entre le salaire mensualisé perçu et les heures réellement travaillées (et dues). Il faut donc faire une régularisation 💰

💡 Si rien ne change dans l’année, vous ferez le point à la date d’anniversaire du contrat, comme d’habitude.

Comment calculer la régularisation ?

Aussi simple que bonjour ! 😉

Étape 1 – Calculez le nombre de semaines d’accueil réellement prévues

Depuis le contrat (ou à sa date d’anniversaire), comptez les semaines qui auraient du être travaillées, et ce même si votre enfant était absent.🧒

Ne tenez pas compte :

• Des congés non prévus au contrat,
• Des absences non rémunérées,
• Des jours fériés non travaillés.

💡 Veillez à bien inclure les semaines “contractuelles” (prévues au contrat mais non travaillées) !

Étape 2 – Calculez le salaire qui aurait du être versé.

La petite formule à connaître :

Nombre de semaines réelles x Heures hebdo x Taux horaire

💡 C’est le montant que l’assmat aurait dû toucher pour les semaines réellement prévues dans le contrat.

Étape 3 – Calculez le salaire versé

Additionnez les salaires mensuels versés depuis le début du contrat (ou depuis la dernière régularisation).

Incluez ou non les absences selon les cas :

• Absences rémunérées (jours fériés prévus, congés payés, absences justifiées) : à inclure dans le calcul.
• Absences non rémunérées (maladie, congé sans solde, absences injustifiées) : à exclure.

La p’tit astuce : jetez un oeil à vos bulletins de salaire ! Les absences non rémunérées apparaissent souvent en montants négatifs. Il suffit de ne pas les compter dans le total versé à votre assmat. Fastoche ! 😉

Étape 4 – Comparez les deux montants

Deux options possibles :

• Vous avez versé moins que ce que l’assmat aurait dû recevoir ? Vous devez payer la différence (régularisation).
• Vous avez versé plus ? L’argent reste dû à l’assmat et ne peut vous être remboursé (sauf en cas d’erreur comptable pouvant être prouvée).

Exemple concret

Pas de régularisation à verser

• Contrat : 36 semaines/an, 40h/sem, 3€/h → mensualisation = 360€/mois,
• Période : du 1er janvier au 3 septembre,
• Semaines réellement prévues : 23 semaines.

Régul ou pas régul ? 🧐

• Salaire dû : 23 x 40 x 3€ = 2760 €
• Salaire versé : 8 mois x 360 € = 2880 €

L’assmat a été payée plus que ce qu’elle aurait dû : pas de régularisation.

💡 Le parent employeur ne peut demander à son assmat de le rembourser, sauf en cas d’erreur de calcul pouvant être prouvée !

Régularisation à prévoir

• Même contrat,
• Période : du 1er janvier au 4 juin,
• Semaines réellement prévues : 18 semaines.

Qui doit quoi ? 🤔

• Salaire dû : 18 x 40 x 3 = 2160 €
• Salaire versé : 5 mois + 3 jours ≈ 1836 €

Le salaire versé est inférieur au salaire dû : l’employeur devra verser une régularisation de 324 €.