Un matin d’hiver, un bébé arrive le nez encombré et le souffle court. Pour vous comme pour le parent employeur, la même hésitation s’installe au moment de la transmission.
Face à une bronchiolite, vous et les parents disposez de repères précis : le contrat de travail, la convention collective et les recommandations de santé. Les connaître permet de décider sans tension.
Pouvez-vous refuser l’enfant ? Comment se calcule votre salaire pendant son absence ? Quels soins pouvez-vous donner, et à quel moment s’inquiéter ? On fait le point sur la situation 👇
- 🩺 La bronchiolite n’impose pas d’éviction obligatoire.
- 📝 Vérifier la clause d’enfant malade du contrat : elle conditionne le droit de refus.
- 💶 Déduire du salaire, sur certificat médical, jusqu’à 5 jours d’absence pour maladie par période de 12 mois.
- 💊 Réunir ordonnance, autorisation écrite des parents et inscription au registre avant tout traitement.
- 🚨 Appeler le 15 devant une respiration qui se creuse entre les côtes ou des lèvres bleues.
- 🧼 Limiter le virus par le lavage des mains, l’aération des pièces et le nettoyage des objets.
Une assistante maternelle peut-elle refuser un enfant atteint de bronchiolite ?
La bronchiolite n’impose pas d’éviction obligatoire. Vous pouvez refuser l’accueil si votre contrat de travail contient une clause sur les enfants malades. Sans clause, vous pouvez toujours motiver votre refus, par exemple par la protection des autres enfants accueillis ou de votre propre santé. Les recommandations de santé conseillent de garder le bébé à la maison pendant la phase aiguë.
La bronchiolite, une maladie sans éviction obligatoire
La bronchiolite touche surtout les enfants de moins de 2 ans. Elle est le plus souvent causée par le virus respiratoire syncytial (VRS), qui se transmet par les mains, les sécrétions respiratoires et les objets. Un adulte ou un grand enfant peut le transmettre alors qu’il n’a qu’un simple rhume.
L’éviction d’un bébé atteint de bronchiolite n’est pas obligatoire. Les recommandations de santé conseillent toutefois de garder le nourrisson à la maison pendant toute la phase aiguë de la maladie.
Votre accueil dépend donc de ce que prévoit votre contrat de travail.
Le droit de refus selon le contrat de travail
Avec une clause d’accueil d’enfant malade
Si votre contrat prévoit une clause autorisant le refus d’un enfant malade, vous pouvez refuser l’accueil. Le contrat peut aussi lister les situations médicales dans lesquelles l’accueil ne pourra pas être maintenu, et les conduites à tenir en cas de problème de santé.
Sans clause dans le contrat
Sans clause, vous pouvez toujours refuser l’enfant, à condition de justifier votre refus, par exemple par la protection des autres enfants accueillis ou de votre propre santé. La bronchiolite figure parmi les maladies citées comme pouvant justifier un refus, aux côtés de la gastro-entérite, de la varicelle ou de la rougeole.
À l’arrivée de l’enfant, le plus simple est d’observer son état avant le départ des parents et de leur poser quelques questions : fièvre, vomissements, traitement en cours, avis du médecin, risque de contagion. Ces éléments aident à décider si l’accueil reste compatible avec son état.
Le salaire quand l’enfant est absent pour maladie
La convention collective nationale des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile (article 105) permet au parent employeur de ne pas rémunérer certaines absences de l’enfant malade.
La DREETS Auvergne-Rhône-Alpes présente ces règles dans sa fiche du 25 mars 2024.
| Situation | Rémunération |
|---|---|
| Absence pour maladie justifiée, dans la limite de 5 jours consécutifs ou non par période de 12 mois | Non rémunérée |
| Absence pour maladie justifiée de 14 jours consécutifs | Non rémunérée |
| Absence pour maladie au-delà de ces limites | Salaire maintenu |
| Absence sans certificat médical ni bulletin d’hospitalisation | Salaire maintenu |
| L’assistante maternelle refuse l’accueil | Non rémunérée |
La période de 12 mois court à partir du début du contrat. Le parent remet un certificat médical ou un bulletin d’hospitalisation au plus tard au retour de l’enfant. Le contrat peut prévoir des conditions plus favorables pour vous.
Les jours sans accueil, les indemnités d’entretien, les frais de repas et les frais kilométriques ne sont pas dus.
Le calcul de la déduction de salaire
La retenue se calcule sur le salaire mensualisé, selon que l’accueil se fait sur une année complète ou incomplète.
Si les absences pour maladie se répètent, un avenant au contrat peut organiser la suite, par exemple un maintien du salaire au-delà d’un certain seuil ou une indemnité égale à 50 % du tarif journalier. Une clause de ce type remplace les seuils de la convention collective : les deux ne se cumulent pas.
👉 Pour suivre le contrat, le planning et la déclaration au même endroit, notre Gestion Pro regroupe ces éléments.
Les conditions pour administrer un traitement
Le Code de la santé publique (articles L2111-3-1 et R2111-1) vous permet d’administrer des soins ou des traitements médicaux à l’enfant que vous accueillez, à la demande des parents. Cinq conditions sont à réunir :
- Vérifier que le médecin n’a pas prescrit l’intervention d’un auxiliaire médical, comme une infirmière.
- Obtenir l’autorisation écrite des parents, à chaque nouvelle ordonnance.
- Recevoir des parents le médicament ou le matériel nécessaire.
- Disposer de l’ordonnance ou d’une copie, et s’y conformer.
- Se faire expliquer le geste à réaliser par les parents, et le cas échéant par le médecin de l’enfant.
Chaque geste est inscrit immédiatement dans un registre dédié : nom et prénom de l’enfant, âge et poids, date et heure, médicament ou soin, voie d’administration et dose exacte. Ces modalités peuvent être précisées dans un protocole écrit annexé au contrat, élaboré si besoin avec la PMI.
Au moindre doute sur la lecture de l’ordonnance, ne donnez pas le médicament et contactez les parents. La PMI de la Gironde recommande aussi que la première prise d’un nouveau traitement ait lieu à la maison, pour repérer une éventuelle réaction.
Un médicament contre la fièvre ne se donne qu’avec l’accord des parents et une ordonnance au nom de l’enfant. Votre responsabilité reste engagée, même quand la réglementation autorise l’administration du traitement.
Le lavage de nez au sérum physiologique
Selon la PMI de la Gironde, le sérum physiologique est le seul produit recommandé utilisable sans prescription médicale. Le lavage de nez se pratique dès les premiers signes d’encombrement, avant les repas et la sieste, jusqu’à 4 à 6 fois par accueil, avec 5 ml maximum par narine, en évitant une narine irritée.
Ce geste aide particulièrement les bébés de moins de 6 mois, qui ne respirent pas encore par la bouche.
👉 Pour transmettre aux parents les soins réalisés dans la journée, notre outil Quotidien propose un carnet de liaison avec un suivi des soins.
Les signes de détresse respiratoire à surveiller
Les 2 à 3 premiers jours de la maladie sont souvent les plus difficiles et demandent une surveillance attentive.
Les signes qui justifient un appel au 15
- Respiration de plus en plus difficile : rapide, courte, irrégulière ou lente, avec des pauses.
- Battements des ailes du nez.
- Creusement entre les côtes et au-dessus des clavicules (tirage).
- Pâleur, gémissements, lèvres ou doigts bleus.
- Enfant peu réactif ou difficile à réveiller.
Face à une respiration qui s’aggrave, l’appel au 15 (ou au 112) doit passer avant l’appel aux parents.
Les signes qui demandent de prévenir les parents
L’Assurance Maladie recommande une consultation dans la journée dans ces situations :
- Enfant qui boit moins de la moitié de ses biberons sur 3 repas consécutifs, ou qui a du mal à téter.
- Vomissements systématiques, avec un risque de déshydratation.
- Somnolence et manque de tonus, ou au contraire pleurs inhabituels et agitation.
- Fièvre chez un bébé de moins de 3 mois.
Les gestes d’hygiène pendant la saison de la bronchiolite
Le virus circulant par les mains et les objets, quelques gestes réguliers limitent sa transmission entre les enfants accueillis :
- Se laver les mains avant les repas, avant et après chaque change ou soin.
- Aérer toutes les pièces chaque jour, le plus souvent possible.
- Nettoyer les objets et jouets partagés.
- Nettoyer et rincer le matelas de change, utiliser du linge de toilette individuel.
- Porter un masque en cas de rhume, pour protéger les nourrissons.
Anticiper la saison avec les parents
Fixer les règles avant l’hiver permet à chacun de savoir à quoi s’attendre le jour où l’enfant arrive malade.
Quelques points gagnent à être fixés par écrit avec les parents :
- La clause d’accueil d’enfant malade et les situations où l’accueil n’est pas maintenu.
- Les conduites à tenir en cas de fièvre, de vomissements ou de gêne respiratoire.
- Le protocole de soins annexé au contrat.
- La règle appliquée au salaire en cas d’absence pour maladie, ou l’avenant prévu si les absences se répètent.
Relisez ensemble le contrat dès l’automne. Une clause ou un protocole ajoutés à ce moment-là évitent de négocier en pleine épidémie.
La bronchiolite fait-elle partie des maladies à éviction obligatoire ?
Non, l’éviction d’un bébé atteint de bronchiolite n’est pas obligatoire. Les recommandations de santé conseillent de le garder à la maison pendant la phase aiguë. L’accueil dépend ensuite de ce que prévoit le contrat de travail.
Un certificat médical est-il nécessaire pour déduire l’absence de l’enfant ?
Oui. Le parent remet un certificat médical ou un bulletin d’hospitalisation au plus tard au retour de l’enfant. Sans ce justificatif, le salaire est maintenu.
Pouvez-vous faire un lavage de nez sans ordonnance ?
Selon la PMI de la Gironde, le sérum physiologique est le seul produit recommandé qui peut être utilisé sans prescription médicale. Tout autre traitement demande une ordonnance et l’autorisation écrite des parents.
Quand appeler le 15 pour un bébé atteint de bronchiolite ?
Dès que la respiration s’aggrave : pauses respiratoires, creusement entre les côtes, battements des ailes du nez, lèvres ou doigts bleus. Le 15 (ou le 112) se contacte en premier, les parents ensuite.
