Garde d’enfants : La fin de la garde chez l’assistante maternelle

Ayé, l’heure de dire au revoir à votre assistante maternelle agréée a sonné ! 🥲 Que ce soit prévu (entrée à l’école, déménagement) ou non, mettre fin à la garde est une étape importante… Autant sur le plan affectif qu’administratif ! Et au-delà de toute la paperasse, c’est une petite transition à accompagner, pour vous, votre bout’chou et pour l’assmat. 🥰

Dans ce guide, on vous a détaillé chacune des étapes qui ponctuent la fin de contrat avec votre garde d’enfants : pourquoi mettre fin au contrat, délais et procédures à respecter, ce que contient le solde de tout compte, les documents à remettre et enfin, dire merci. ✨

On vous a glissé plein de liens : cliquez dessus pour accéder à des articles poussés (avec calculs et exemples concrets) ou vers des ressources importantes, comme Pajemploi ou Légifrance. 🤗

Pour quelles raisons mettre un terme au contrat ?

Les besoins des familles évoluent, tout comme bébé qui s’apprête peut être à rentrer à l’école ! 🌱 Que la décision vienne de vous ou de l’assmat, la fin du contrat fait partie du parcours.

Pas besoin de culpabiliser, c’est normal ! L’important est de faire les choses dans les règles, comme toujours. 😉

Côté parents

Les motifs de rupture sont multiples, et toujours légitimes :

• Entrée à l’école ou changement d’établissement.
• Déménagement, reprise d’un congé parental, nouvelle organisation.
• Envie ou besoin de tester un autre mode de garde.

Côté assmat

Elle peut aussi vouloir s’arrêter de son plein gré :

• Départ à la retraite, soucis de santé, reconversion professionnelle…
• Besoin de réorganiser son planning ou de faire une pause.
• Relation avec les parents fragilisée.

La rupture doit être formalisée à l’écrit.

💡 Quand la rupture est à l’initiative du parent, on parle de retrait d’enfant. Quand elle vient de l’assmat, on appelle cela une démission.

Quelles démarches administratives prévoir ?

À la fin du contrat, il y a forcément “un peu de paperasse”… Mais promis, rien d’insurmontable ! 😊

💡 Quel que soit le type de rupture (licenciement ou démission), les formalités restent les mêmes, sauf en cas de faute (grave ou lourde) ou de retrait d’agrément.

Le préavis

Vous devez respecter un préavis dont la durée dépend de l’ancienneté. Il commence à la date de remise (ou première présentation) de la lettre de fin de contrat. Ce préavis est rémunéré, même si l’enfant n’est plus confié.

💡 Il est possible de ne pas faire ce préavis. Si la dispense est à votre demande, une indemnité compensatrice devra être versée.

🚩 Pas de préavis si la rupture de contrat fait suite à une faute grave, lourde ou un retrait d’agrément. Le contrat prend fin immédiatement.

Les documents à remettre

En tant qu’employeur, vous devez fournir plusieurs documents de fin de contrat à votre assmat :

• Le certificat de travail,
• L’attestation employeur pour France Travail,
• Le reçu pour solde de tout compte, qui liste toutes les sommes restantes à verser.

💡 Grâce à ces docs, votre assistante maternelle peut ouvrir ses droits auprès de France Travail.

La déclaration Pajemploi

C’est à vous de déclarer la fin du contrat depuis votre espace Pajemploi. Vous y indiquerez les dernières rémunérations et éventuelles indemnités.

La fin de contrat avec Nounou-top

Le saviez-vous : Nounou-top vous accompagne, de la signature du contrat à la rupture de celui-ci ! ✨ Dans votre espace personnel, la fin de contrat est automatisée : plus besoin de paniquer devant une feuille blanche ou un éternel tableau Excel. 😁

On gère tout, pour vous

• Calcul du solde de tout compte,
• Génération du certificat de travail,
• Préparation de la déclaration France Travail,
• Récapitulatif clair des indemnités à verser.

Comment ça marche ? 🤔 Avec la Gestion Pro de Nounou-top ! Notre outil récupère toutes les infos de vos contrats et prépare tous les documents nécessaires, avec les bons montants. Plus qu’à copier-coller sur votre déclaration Pajemploi, verser les indemnités restantes et se dire au revoir. 🥰

Quelles indemnités prévoir ?

Au moment de la fin du contrat, certaines sommes peuvent être dues selon la situation : ce sont les fameuses indemnités de fin de contrat. 💶

C’est-à-dire ? 🤔

• Les congés payés non pris,
• Une indemnité de rupture (dans certains cas),
• Une indemnité de préavis (si non effectué),
• La régularisation du salaire mensualisé,
• Et même une prime de précarité, si le contrat était un CDD.

💡 Toutes les indemnités ne sont pas soumises aux cotisations sociales, mais certaines doivent tout de même apparaître dans votre dernière déclaration Pajemploi.

Comment accompagner votre enfant dans cette séparation ?

Votre p’tit loup aussi (et surtout) vit une transition : il perd un repère, un visage familier… et parfois doudou aussi ! 😢 Même tout-petit, il comprend que quelque chose change. L’accompagner avec douceur est important.

Avant la fin

• Utilisez des mots simples, adaptés à son âge.
• Présentez cela comme un changement positif : il grandit, il évolue.
• Écoutez ses réactions, même silencieuses.

Les derniers jours

• Conservez les routines : ça le sécurise.
• Proposez-lui un geste symbolique : dessin, carte, goûter de départ.
• Donnez-lui l’occasion de dire au revoir.

Après la séparation

• Restez positif dans vos propos sur l’assmat.
• Accueillez les petites régressions sans culpabilité.
• Parlez-lui de ce qui l’attend ensuite (école, nouvelle nounou, etc.)

Et en cas de désaccord ?

Comme dans toute relation, les désaccords arrivent, même avec la meilleure volonté du monde. Ce n’est pas rare et ce n’est pas une fatalité, on vous rassure. 😉

Les situations classiques :

• Montant contesté,
• Désaccord sur les dates ou les documents,
• Refus de signature du solde de tout compte.

💡 L’assmat peut tout à fait refuser de signer, elle est dans son droit. Dans ce cas-là, le reçu pour solde de tout compte n’a plus de valeur libératoire pour le parent employeur et les sommes restent dues. 💸

Nos conseils

• Discutez calmement, preuves à l’appui.
• Faites appel à un tiers neutre : RPE (Relais Petite Enfance) ou PMI.
• En cas de blocage persistant, adressez-lui un courrier recommandé.
• En dernier recours, le conseil des prud’hommes est là pour vous aider.

Faut-il remercier son assistante maternelle ?

Quelle question ! Évidemment que oui ! 🥰 Même si tout n’a pas été rose, un merci reste une jolie façon de clore ce chapitre.

Quelques idées toutes simples :

• Une carte avec un mot doux,
• Un dessin de votre enfant,
• Un petit cadeau symbolique.

💡 Un geste sincère adoucit la séparation et laisse un joli souvenir.