Le contrat occasionnel assistante maternelle : comment ça marche ?

Le contrat occasionnel pour assistant(e) maternel(le), c’est un peu le joker des parents qui ont des besoins de garde ponctuels. 😉 Que ce soit pour quelques jours, quelques semaines ou pour un petit imprévu de dernière minute, le contrat occasionnel est idéal ! 📅 Comment fonctionne le contrat occasionnel pour assistante maternelle ? Quelle différence avec les autres types de contrat ? Est-il vraiment si pratique que ça ?

On décortique le sujet ensemble ! ⬇️

Qu’est-ce qu’un contrat occasionnel pour assistant(e)s maternel(le)s ?

Besoin ponctuel de garde ? Le contrat occasionnel est fait pour ça : souple, court (2 à 3 mois maximum) et simple à mettre en place.

Ce qu’il faut retenir :

• Temporaire : parfait pour des gardes ponctuelles sans engagement prolongé.
• Paiement au réel : pas de mensualisation ! Les heures sont payées en fonction de l’accueil réel de l’enfant.
• Rupture sans préavis : le contrat peut se terminer à tout moment.
• Congés payés : ils sont compris dans le salaire, à hauteur de 10 %.
• Pas de prime de précarité : contrairement au CDD, il ne donne pas le droit à la prime de précarité.
• Indemnités maintenues : les indemnités d’entretien et de repas sont les mêmes que pour les autres contrats.

Vous partez quelques semaines en vacances, votre assmat habituelle est absente et la crèche est fermée ? Hop ! Un petit contrat occasionnel et c’est réglé ! 😎

Quand utiliser un contrat occasionnel ?

Le contrat occasionnel est idéal pour :

• Les vacances scolaires.
• Un dépannage express (grève, maladie, absence).
• Une période d’adaptation avant un long contrat.
• Un complément d’accueil ponctuel.

En bref, dès que vous avez un besoin ponctuel !

Quels sont ses avantages ?

Pour les parents

Le contrat occasionnel offre une grande flexibilité pour une “garde de dépannage”. Il permet :

• De trouver une garde rapidement,
• Sans engagement sur la durée.

Pour les assistantes maternelles

Pour les assmats, le contrat occasionnel se présente comme une opportunité supplémentaire pour compléter ses revenus. Le petit plus ? Ils peuvent se transformer en contrats plus réguliers par la suite. 💰

Quelle différence entre CDD et contrat occasionnel ?

Le CDD est utilisé UNIQUEMENT en cas de remplacement d’un(e) assmat : arrêt maladie, congés, attente d’embauche d’un(e) assmat… Il donne droit à 10% de prime de précarité en fin de contrat.

Le contrat occasionnel, quant à lui, permet d’encadrer facilement les gardes d’enfants de courtes durées et non régulières. Comme son nom l’indique, il permet de dépanner occasionnellement.

Caractéristiques	Contrat occasionnel	CDD
Durée max.	Quelques mois	Dépends du remplacement
Prime de précarité	❌ Non	✅ Oui
Préavis	❌ Aucune	✅ Selon la durée
Usage principal	Garde ponctuelle	Remplacement assmat

Contrat occasionnel, quel salaire ?

Comment calculer le salaire pour un contrat occasionnel ? Excellente question ! 😉

La formule magique à appliquer :

Taux horaire brut x Nombre d’heures x Nombre de jours d’accueil

Alors, ça vous parait plus clair ? 😉

Comment déclarer un contrat occasionnel à Pajemploi ?

Facile (promis) ! 😄 Comme pour un contrat classique, sauf que les heures sont déclarées au “réel” et non lissées. Pensez à bien ajouter les indemnités d’entretien et de repas !

Fin de contrat occasionnel, que faire ?

Rien de bien compliqué ! 🙌

Les démarches :

• Remettre une attestation de travail France Travail.
• Fournir un certificat de travail.
• Verser le solde de tout compte, congés payés compris.
• Faire une dernière déclaration Pajemploi.

Comment régler les jours de congés payés ?

En cas de rupture ou de fin de contrat, les jours de congé sont à régler en suivant la formule suivante :

Heures payées au réel + 10 % du salaire total en fin de contrat

🚨 Petit rappel : le contrat occasionnel n’inclut pas de prime de précarité !

Comment rédiger un contrat occasionnel ?

Le contrat occasionnel doit être écrit ! Le plus simple est d’utiliser un modèle prêt à l’emploi, comme celui de Nounou-top 😉, ou de Pajemploi. Vous pouvez également en demander auprès de votre Relais Petite Enfance (RPE).

Que contient un contrat occasionnel ?

Le contenu du contrat occasionnel :

• Identité des deux parties : assmat et parents,
• Identité de l’enfant concerné,
• Durée du contrat,
• Horaires d’accueil,
• Salaire et rémunération,
• Congés payés (10% de salaire brut total du contrat),
• Indemnités d’entretien et de frais de repas,
• Conditions particulières (si applicables),
• Droits et obligations des parents employeurs.

💡 Un contrat = un enfant, même pour une garde occasionnelle.

Modèle de contrat occasionnel

Anciennement Top-assmat, l’outil renommé Gestion Pro de Nounou-top vous permet de créer un contrat occasionnel en quelques clics. Plutôt cool, non ? 🤗

Quels avantages ?

• Pas besoin d’imprimer, tout se fait en ligne.
• Des exemples de contrat prêts à l’emploi.
• Des outils pratiques pour calculer les salaires, les indemnités…